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Mod le de cahier des charges

Fournir, à la demande expresse des services compétents du ministère chargé de la pêche maritime, copie des justificatifs des opérations d'achat, de vente ou de livraison le cas échéant, des produits halieutiques effectuées dans le cadre de ses activités de mareyage ; Se conformer à la réglementation en vigueur en matière de pêche maritime ;

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3606 BULLETIN OFFICIEL Nº 6266 – 21 chaabane 1435 (19-6-2014)

l’exploitant doit indiquer dans une annexe au présent cahier des charges les procédures et moyens mis en œuvre pour le raccordement au réseau électrique national, notamment les caractéristiques principales des ouvrages de raccordement, les conditions techniques de raccordement, le schéma et la consistance des ouvrages de raccordement.

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Cahiers de charge - Portail Marocain des Marchés Publics

Rectificatif du décret n° 2-01-2332 du 4 juin 2002 approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d’études et de maîtrise d’œuvre passés pour le compte de l’Etat). B.O. n° 5040 du 19-09-2002. Version.Fr

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CAHIER DES CHARGES POUR LA MISE EN PLACE DE CRECHES

CAHIER DES CHARGES POUR LA MISE EN PLACE DE CRECHES DANS LES DEPARTEMENTS GOUVERNEMENTAUX AU NIVEAU CENTRAL ET REGIONAL Ministère de la Réforme de l’Administration et de la Fonction Publique9 Une bibliothèque scolaire ou une section spéciale à cette fin, adaptée au niveau de l'en-seignement

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Technique – Maroc concasseur

Concasseurs à mâchoires séries SER – MR – MRG: Concasseurs-a-machoires-a-simple-effet-series-SER-MR-MRG.pdf : Concasseurs et broyeurs pour usages spéciaux: CONCASSEURS-SPyOCIAUX-POUR-FERRO-ALLIAGES-MPR.pdf : Concasseurs primaires à mâchoires double effet: Concasseurs-primaires-a-machoires-double

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Cahier des charges relatif au transport du personnel et scolaire

Le présent site web ne sera pas disponible le samedi 14/11/2020 et ce pour des raisons de maintenance. × Menu. MINISTERE secteurs. e-Services ... Véhicule neuf acquis au Maroc; Véhicule acquis à l'étranger; Remorque, appareil agricole ou appareil forestier; ... Cahier des charges relatif au transport scolaire pour compte d'autrui ...

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Cahiers des Charges archivos - Danosa Maroc

Il s´utilise en adhérence totale sur la face externe de la paroi. Il comporte une couche complémentaire de protection mécanique qui contribue au drainage. Télécharger

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CAHIER DES CHARGES SPG AGROÉCOLOGIE MAROC

Le respect de ce cahier des charges est contrôlé lors des visites efectuées par des enquêteurs du SPG (Système participatif de garantie) Agroécologie Maroc, une initiative du RIAM. Cette dernière version a été adoptée par l’assemblée générale du 6 Février 2021.

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cahiers des charges Maroc - Europages

Maroc : parcourez les 9 fournisseurs potentiels du secteur cahiers des charges sur Europages, plateforme de sourcing B2B à l'international.

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